La plupart des gens retiennent uniquement le rôle du syndic dans la gestion de la copropriété. Pourtant, le conseil syndical participe également à la plupart des projets qui touchent l’immeuble et leurs occupants. Dans ce contexte, il convient de mettre en lumière les implications de cette entité représentative souvent oubliée. Ci-dessous ce qu’il faut savoir à ce sujet.
Quels sont les rôles du conseil syndical ?
Les membres du conseil syndical sont élus par l’ensemble des copropriétaires. Par conséquent, cette entité représente les personnes possédant une quote-part de l’immeuble. Contrairement au syndic, cet organe ne détient aucun pouvoir exécutif. Il joue un rôle consultatif et a pour mission de surveiller les projets menés par le syndic de copropriété. Dans ce contexte, les conseillers syndicaux s’assurent de l’exécution des décisions liées aux parties communes d’une résidence votées en assemblée générale. Ce suivi permet de se prémunir contre les erreurs de gestion les plus courantes et notamment de prévenir contre les tentatives de détournement. Par ailleurs, cette mesure garantit également le respect des calendriers établis par les copropriétaires.
Les membres du conseil syndical interviennent généralement à titre d’intermédiaires entre les occupants de l’immeuble et le syndic.Grâce à cette relation de proximité, ces acteurs de la vie en copropriété veillent au bien-être de chacun.
Sur d’autres questions, les pouvoirs de cet organe représentatif dépendront principalement du règlement de copropriété. À ce titre, les conseillers peuvent éventuellement prendre des initiatives comme choisir unilatéralement un maître d’œuvre dans le cadre de travaux de rénovation. Dans tous les cas, ces représentants doivent se réunir et procéder à un vote lors de chaque prise de décision. Ces rencontres feront ensuite l’objet d’un procès-verbal. Ces documents seront examinés par les copropriétaires à l’occasion de la prochaine assemblée générale. De cette façon, les propriétaires gardent un certain contrôle sur les actions du conseil syndical.
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Les relations qu’entretient le conseil syndical avec le syndic
Le conseil entretient toujours une relation privilégiée avec le syndic. Comme évoqué précédemment, cet organe représentatif transmettra les demandes des copropriétaires. À ce titre, il doit garder une certaine proximité avec toutes les personnes participant à la gestion des parties communes. Il arrive également que le président du conseil assume les fonctions de syndic. Dans ces circonstances, les conseillers syndicaux vont gérer la plupart des projets concernant la copropriété. Ici encore, les propriétaires conservent un droit de regard. Par conséquent, le responsable doit fournir un rapport périodique aux occupants du bâtiment.
Selon les lois en vigueur, le conseil syndical a la possibilité d’invoquer une assemblée générale pour un changement de syndic. Dans cette situation, les conseillers doivent cependant prendre connaissance d’une faute grave commise par le professionnel à remplacer. Toujours est-il que la décision finale appartient aux personnes qui possèdent une quote-part de l’immeuble.
Une certaine confiance doit régner entre le syndic et les membres du conseil. Ces derniers vont effectivement valider le rapport financier à la fin de chaque année. Ceci permettra notamment de lever les doutes sur des suspicions de détournement ou d’abus de pouvoir.